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Entretenir et valoriser les cours d'eau

Sur la grande majorité des cours d’eau de nos régions, l’état de la végétation alluviale évolue de façon inquiétante depuis de nombreuses années. En effet, l’abandon de l’exploitation des forêts rivulaires, mais également la déconnexion de ces forêts de la nappe alluviale, liés à l’incision du lit des cours d’eau, ont entraîné le développement d’une végétation dense, présentant de nombreux sujets vieillissants et homogènes, incompatible avec le bon fonctionnement des cours d’eau et des milieux aquatiques.

Le développement anarchique de cette végétation a de nombreuses conséquences néfastes sur le fonctionnement physique des cours d’eau (déstabilisation des berges et des digues, concentration des écoulements, formation d’embâcles, etc.), mais aussi une diminution de l’intérêt biologique de ces milieux (homogénéisation et fermeture des milieux).

Les opérations d’entretien consistent donc en un traitement régulier et sélectif des arbres et des bois morts dans le lit et sur les berges des cours d’eau afin de restaurer ou maintenir leurs capacités hydrologiques et biologiques.

Entretenir un cours d’eau, c’est donc faire le choix de réaliser des travaux préventifs, moins agressifs pour la rivière et moins coûteux qu’un recours aux aménagements curatifs lourds.

abattage arbres penchésEntretien : Abattage des arbres penchés

Qui est responsable de l'entretien ?

En tant que propriétaire, le riverain possède des droits relatifs à sa propriété mais aussi des devoirs en ce qui concerne l’entretien et l’aménagement des cours d’eau.

Sur les cours d’eau domaniaux, l’Etat, propriétaire du lit, est tenu de faire les travaux nécessaires au seul maintien de la capacité naturelle d’écoulement des eaux. L’entretien des berges et leur protection reste de la compétence du propriétaire riverain.

Sur les cours d’eau non-domaniaux, le riverain est propriétaire jusqu’au milieu du lit du cours d’eau et a obligation d’entretenir les berges et le lit et de s’assurer du libre écoulement des eaux sur les parcelles lui appartenant (Code de l’environnement art. L215 et L215-14). La protection des berges est de la responsabilité du propriétaire riverain conformément aux dispositions des règlements et des autorisations émanant de l’Administration de l’Etat.

Sur de nombreux cours d’eau, l’entretien n’étant pas ou très peu assuré par l’ensemble des propriétaires, la collectivité peut se substituer à eux pour la réalisation de travaux d’entretien courant et présentant un caractère d’intérêt général.

Depuis le 29 janvier 2007 et la signature de l’arrêté préfectoral portant modification des statuts du Syndicat Mixte de la Rivière Drôme et de ses affluents, ce dernier est compétent en matière d’entretien des cours d’eau sur l’ensemble du bassin versant de la Drôme. Pour ce faire, il planifie un programme global appelé « plan pluriannuel d’entretien de la végétation ».

Ce plan d’entretien, défini pour une période de 5 ans et bénéficiant du soutien de financements publics, a pour objectif de restaurer le fonctionnement naturel des cours d’eau et d’assurer la protection des biens et des personnes contre les dégâts des crues.

Pour mettre en œuvre les travaux d’entretien des berges de la Drôme et de ses affluents, une équipe d’intervention en rivière, composée de 4 agents d’entretien, a été mise en place dès 1992 sur la partie aval du bassin versant, tandis que des entreprises travaillent par contrat sur la partie amont.